Dans le cadre d’une copropriété, tout le monde n’est pas logé à la même enseigne, quant au paiement des charges. Pourquoi ? Parce que chaque copropriétaire est redevable d’une quote-part en fonction des tantièmes. De quoi s’agit-il et comment sont-ils calculés ? On vous explique tout !
Que sont les tantièmes, et pourquoi en avons-nous besoin ?
Dans une copropriété, chaque propriétaire détient une partie des parties communes, comme les couloirs, les ascenseurs ou même la toiture. Cependant, cette part n’est pas égale pour tous. Les tantièmes, c’est la façon dont on mesure cette proportion. Ils servent à déterminer combien vous devez contribuer aux charges communes et combien de voix, vous disposez lors des assemblées générales. Autrement dit, les tantièmes influencent directement la vie en copropriété, d’où l’importance de comprendre leur calcul.
Les critères qui déterminent le calcul des tantièmes
Pour calculer les tantièmes, on prend en compte plusieurs critères, chacun ayant un poids différent dans la balance. D’abord, la superficie de votre bien qui est un élément majeur. Plus votre appartement est grand, plus vos tantièmes seront élevés. Ensuite, l’étage sur lequel vous habitez compte aussi. Un appartement au rez-de-chaussée peut avoir moins de tantièmes qu’un appartement au cinquième, toutes choses égales par ailleurs. Pourquoi ? Parce que ce dernier bénéficie probablement d’une meilleure vue et d’une plus grande tranquillité. Enfin, d’autres critères sont également pris en compte : comme l’exposition (un appartement bien orienté est souvent plus valorisé) et la situation géographique dans l’immeuble (proche de l’entrée, plus loin des nuisances).
Le rôle du notaire et des experts dans le calcul
Le calcul des tantièmes n’est pas laissé au hasard. C’est un exercice technique qui est habituellement confié à un notaire ou à un géomètre expert. Ces professionnels prennent en compte tous les critères ci-dessus mentionnés. Ils utilisent des plans précis de l’immeuble et des méthodes de calcul rigoureuses pour s’assurer que chaque copropriétaire reçoit une part équitable. Ce sont aussi eux qui inscrivent ces tantièmes dans le règlement de copropriété, un document fondamental qui régit la vie de l’immeuble.
Pourquoi le calcul des tantièmes est-il si important ?
Pourquoi accorde-t-on tant d’importance à ces tantièmes ? C’est simple : ils déterminent combien vous devez payer pour les charges communes. Par exemple, pour refaire l’enduit ou la peinture en façade de l’immeuble, votre contribution sera proportionnelle à vos tantièmes. Donc, plus vos tantièmes sont élevés, plus vous payez. Mais ils déterminent aussi votre pouvoir de décision. Lors des assemblées générales, chaque voix compte, mais celles-ci sont pondérées par les tantièmes. Un copropriétaire avec beaucoup de tantièmes aura en conséquence plus d’influence sur les décisions collectives.
Le calcul des tantièmes dans une copropriété est réalisé par une autorité experte en la matière. Les quotes-parts des différents copropriétaires sont déterminées par les caractéristiques spécifiques de leur bien. C’est sur cette base, acceptée de tous, que les charges communes sont réparties.
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